Editeur du Site :

Responsable éditorial : JOREL Thibaud
6 rue des Fossettes 95650 GENICOURT FRANCE
Téléphone : 06 84 23 93 18
Email :Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Site Web :www.lafermedessablons.com

Société :

EARL des Sablons
RCS Pontoise 401 808 217
SIRET: 401808217000020
SARL au Capital de 110745€
TVA intracommunautaire : FR37401808217
6 rue des Fossettes 95650 Génicourt
Téléphone : 06 84 23 93 18
Gérant: JOREL Thibaud
mail :Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Site Web : www.lafermedessablons.com

CNIL

Le site internet lafermedessablons.com a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro suivant : 2101579

Hébergement :

Hébergeur : OVH
140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix
Site Web : www.ovh.fr

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lafermedessablons.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Thibaud Jorel – EARL La Ferme des Sablons – 6 rue des Fossettes 95650 Génicourt
Responsable publication : Thibaud Jorel – 06 84 23 93 18
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Crédits : les mentions légales ont étés générées et offertes par SubDelirium Agence Communication Angoulême
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.lafermedessablons.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.lafermedessablons.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.lafermedessablons.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.lafermedessablons.com est mis à jour régulièrement par Thibaud Jorel. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site www.lafermedessablons.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Thibaud Jorel s’efforce de fournir sur le site www.lafermedessablons.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.lafermedessablons.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.lafermedessablons.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Thibaud Jorel est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Thibaud Jorel.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

Thibaud Jorel ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.lafermedessablons.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Thibaud Jorel ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.lafermedessablons.com.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Thibaud Jorel se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Thibaud Jorel se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site www.lafermedessablons.com, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site www.lafermedessablons.com, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause Thibaud Jorel ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.lafermedessablons.com. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.lafermedessablons.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.lafermedessablons.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de Thibaud Jorel et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site www.lafermedessablons.com.

Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles. .

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site www.lafermedessablons.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Thibaud Jorel. Cependant, Thibaud Jorel n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.lafermedessablons.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

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Sous Netscape : onglet édition / préférences. Cliquez sur Avancées et choisissez Désactiver les cookies. Validez sur Ok.

9. Droit applicable en cas de litige.

Article R. 631-3 du code de la consommation. Le consommateur peut saisir, soit l'une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, soit la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

La prochaine vente aura lieu le

Vendredi 6 Décembre 2024.

de 14h à 19h.
Réserver votre colis le plus rapidement possible.

La prochaine vente après celle-ci aura lieu le Vendredi 7 février 2025.

Il est possible de commander vos colis de viande directement sur notre nouvelle boutique en ligne.

cliquez sur le lien pour accèder à la boutique en ligne: http://boutique.lafermedessablons.com

Plus rapide, plus simple, paiement sécurisé avec notre partenaire le Crédit Agricole, que des avantages.
N'hésitez pas.

Vous pouvez toujours télécharger le Bon de Commande en cliquant sur le lien de téléchargement en dessous de l'article.

Celui-ci vous permettra de sélectionner les produits, il ne vous restera ensuite qu'à nous l'envoyer ou nous l'amener accompagné du règlement (celui-ci ne sera encaissé que lors du retrait du colis de viande) pour valider votre commande.

Pour une maturation optimale: vous pouvez garder votre viande au réfrigérateur jusqu'à trois semaines avant de la congeler.
Son goût n'en sera que meilleur.